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Mentions Légales

Éditeur du site :

Le site internet OSE GROUPE (ci-après dénommé « le Site ») est édité par :

OSE GROUPE
Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 100 000 €
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Orléans sous le numéro 928 052 240
Numéro de TVA intracommunautaire : FR70928052240

Adresse :
1 boulevard Maréchal Foch
 45240, La Ferté Saint Aubin

Téléphone : +33 2 36 86 42 22
Email : oseconseils@oseconseils.fr

Directeur de la publication : [Nom du responsable] Jorge Da Cunha
Responsable éditorial : [Nom du responsable éditorial, s’il diffère]

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Le site est hébergé par : GANDI
GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 630 000 €

Siège social au 63-65 boulevard Masséna Paris (75013) FRANCE
Siren 423 093 459 RCS PARIS
Numéro de TVA intracommunautaire : FR81423093459
Téléphone : +33 (0) 1 70.37.76.61

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Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux juridictions compétentes de [ville], nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

Modifications des mentions légales

OSE GROUPE se réserve le droit de modifier ou d’actualiser à tout moment les présentes mentions légales. Nous vous invitons donc à les consulter régulièrement.

Date de dernière mise à jour : 24/03/2025

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